Un déménagement est toujours quelque chose de stressant. Outre le fait fait que l’on quitte un lieu chargé de souvenir, il faut prévoir tout un tas de démarches. Parmi celle-ci, on peut citer les différentes résiliations de contrats tels que ceux qui concernent la box internet et l’abonnement qui va avec. Pour vous aider, nous allons faire le point sur ce sujet en général. Nous verrons ensuite comment rédiger une demande de résiliation pour cause de déménagement et à quelle adresse envoyer la lettre recommandée AR selon l’opérateur concerné.
Il faut aussi savoir que la résiliation n’est pas une obligation quand on change de domicile. Si la même technologie est utilisé dans le nouveau domicile, le contrat pourra être simplement transféré.
Peut-on résilier une box sans frais quand on déménage ?
En cas de déménagement, il sera bien sûr possible de résilier l’abonnement et la box internet. Cela varie selon les fournisseur, mais il y aura toujours des frais à payer.
Dans le cas d’un changement de domicile, il est possible de conserver le forfait box internet et d’en demander le transfert de l’ancien domicile vers le nouveau. Nous vous conseillons de consulter les conditions générales pour connaitre les modalités de transfert et le délai à respecter.
Il faut distinguer deux types de frais :
- Ceux que l’on peut appeler frais fixes qui sont identiques pour tous les abonnés.
- Ceux qui sont liés à votre engagement. Celui ci pouvant être de 12 ou de 24 mois. Le fait d’être toujours engagé générant des frais supplémentaires.
Les frais fixes
Ils sont propres à chaque opérateur Pour savoir à quoi vous attendre, reportez vous à vos conditions générales. Ceci n’est peut-être pas valable chez tous les fournisseurs. Mais en principe il n’y a pas de frais fixe à régler si vous déménager vers une zone en France non couverte par l’opérateur ou bien à l’étranger. Nous avons fait quelques recherches sur les sites des opérateurs le plus connus. Au moment de la rédaction de ces lignes, les frais étaient de :
- Chez Orange : 50 euros vous seront facturés.
- Chez SFR : Les frais de résiliation sont de 49 euros.
- Chez Bouygues Telecom : La résiliation de l’abonnement Bbox vous coutera 59 euros.
- Chez Free : Les frais fixes liés à la résiliation sont de 49 euros.
Les frais liés à l’engagement
De même que pour les forfaits mobiles, les abonnements box internet sont soumis à engagement. La plupart du temps celui ci est de 12 mois, il en existe aussi de 24 mois. Depuis peu quelques opérateurs pratiquent les abonnements sans engagement. Nous allons maintenant voir comment sont calculés les frais liés à l’engagement.
Si vous avez souscrit un abonnement sans engagement sur la durée
Sachez que vous avez bien fait de ne pas vous engager sur la durée. En effet, dans ce cas vous pouvez résilier sans devoir quoi que ce soit à votre opérateur, du moins pour ce qui est de l’abonnement.
Si vous avez dépassé la durée d’engagement
Vous n’aurez rien à payer à ce titre, seuls les frais fixes vous seront demandés.
Si vous êtes sous engagement de 12 mois
Vous serez malheureusement obligés de payer les mensualités restant à courir jusqu’au 12ème mois. Dans ce cas si la résiliation est évitable, nous vous conseillons de transférer l’abonnement sur le nouveau domicile. A condition que ce soit techniquement possible.
Si vous êtes sous engagement de 24 mois
Vous avez souscrit un contrat de 24 mois et vous avez dépassé la première année : Vous recevrez une facture correspondant à 25% des sommes qui restaient à payer jusqu’au terme des 2 ans.
Vous avez souscrit un contrat de 24 mois et vous n’avez pas atteint la fin de la première année : Vous recevrez une facture d’un montant égal à la totalité des échéances restant à courir jusqu’au 12ème mois inclus et à 25% des mensualités comprises entre le 13ème et le 24ème mois.
Exemple concret : Vous êtes titulaire d’un engagement sur 2 ans à 20 euros par mois que vous avez conclu il y a 8 mois. Il vous reste donc 16 mois à payer.
- Pour ce qui concerne la première année, vous devrez vous acquitter intégralement de 4 x 20 = 80 euros.
- Pour ce qui concerne la seconde, vous ne serez redevable que d’un quart (25%) des sommes dues, soit : 20 x 12 x 25% : 60 euros.
Vous fournisseur internet pourra donc exiger le paiement de 80 + 60 = 140 euros.
Obligations de l’abonné
Les conditions peuvent légèrement varier selon les opérateurs, certains exigent un dépôt de garantie à la souscription, d’autres non. Mais tous les contrats stipulent que le matériel doit être resitué en bon état.
Si le matériel prêté ou loué, n’est pas restitué ou s’il est rendu en mauvais état et que vous avez versé un dépôt de garantie, il ne vous sera pas rétrocédé ou ne le sera que partiellement. Si vous n’avez pas laissé de dépôt de garantie, les réparations ou la valeur de la box et des accessoires seront facturés.
Comment résilier un abonnement internet avec box ?
Pour résilier un abonnement internet pour cause de déménagement, il faut se reporter au conditions générales. Mais la méthode la plus courante et qui est aussi la plus sécure est le courrier recommandé avec accusé de réception. Ce dernier vous permettra en cas de litige de prouver votre bonne foi. Et le cas échéant de démonter quel jour la lettre a été expédiée et à quelle date elle a été réceptionnée par le destinataire.
Adresses des principaux opérateurs
La lettre recommandée expliquant que vous résiliez pour déménagement sera envoyée à l’adresse mentionnée dans les CGV. A titre indicatif, voici les coordonnées des principaux opérateurs.
- Orange : Orange, Service Clients. TSA 10018, 59 878 Lille Cedex 9.
- SFR : Service Client box internet SFR. TSA 10101. 69947 Lyon Cedex 20.
- Red : Service Client box SFR. TSA 10101. 69947 Lyon Cedex 20.
- Bouygues Telecom : Service Client Bouygues Telecom. 60436 Noailles Cedex.
- Sosh : Service Clients Sosh. TSA 10018. 59878 Lille Cedex 9.
- Free : Free Service Résiliation. 6 Rue Désir Prévost, 91075 Bondoufle.
Lettre de résiliation type
Cette lettre type nécessite d’être complétée (zone en italique). En haut du courrier, vous indiquerez vos coordonnées, celles du destinataire et la date.
Objet : Demande de résiliation d’abonnement.
Référence : (numéro de contrat).
Numéro de téléphone fixe : (si nécessaire)
Pièce jointe :
Madame, Monsieur,
Je vous adresse ce courrier recommandé avec accusé de réception pour vous aviser du fait que je souhaite résilier mon contrat d’abonnement (précisez). Les références et le numéro de téléphone sont mentionnés en « objet ». Et ce, sous 10 jours à compter de la réception de la présente. Le motif de cette résiliation étant mon prochain déménagement (indiquez votre future adresse).
Je vous saurais gré de me faire rapidement parvenir votre facture de clôture détaillée. Conformément à vos conditions générales je vous enverrai par colis le matériel dès le que contrat sera résilié.